Séance publique du 24 septembre 2018

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Madame le Maire

1 – Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 4 juin 2018.

2 – Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

3 – Dénomination du square « Simone Veil » – Avenue Colonel Meyère.

Intercommunalité

Rapporteur : Madame le Maire

4 – Statuts de la Métropole Nice Côte d’Azur – Mise à jour.

5 – Charte de fonctionnement de la Métropole Nice Côte d’Azur – Modification.

6 – Organisation de la compétence tourisme : Conventionnement avec la Métropole Nice Côte d’Azur.

Famille Enfance Jeunesse Éducation

Rapporteur : Madame le Maire

7 – Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques année scolaire 2018.

 Aménagement

Rapporteur : Sophie Corallo-Lombard

8 – Aménagement du quartier Chagall : Choix de l’avant-projet et du groupement retenu – lancement d’une démarche Écoquartier – Schéma Directeur d’aménagement de voirie – Déclassement des emprises communales – Signature d’une promesse de vente sur les emprises communales avec le groupement retenu.

9 – Aménagement du quartier Chagall : Convention de portage – EPF PACA – Autorisation de signature de l’avenant n°3 à la convention du 20 avril 2010.

Mobilité

Rapporteur : Patrice Miran

10 – Présentation du plan de mobilité durable.

Habitat

Rapporteur : Patrice Miran

11 – Versement de subventions dans le cadre du Service Public de l’Efficacité Énergétique (SPEE).

Mobilier Urbain

Rapporteur : Patrice Miran

12 – Lancement d’une procédure de concession de service pour la fourniture, la pose, l’exploitation, le nettoyage et la maintenance de mobiliers urbains publicitaires.

Vie associative

Rapporteur : Ghislaine Beltrame

13 – Renouvellement de la Convention d’objectifs avec le Comité des Fêtes et Traditions – Autorisation de signature.

Culture

Rapporteur : Evelyne Temmam

14 – Rapport du délégataire de service public – Exercice 2017 – Exploitation du cinéma municipal de Vence.

15 – « Cinéma Municipal de Vence » : Résiliation anticipée du délégataire – Signature d’un protocole d’indemnisation.

16 – « Cinéma Municipal de Vence » : Convention de gestion transitoire – autorisation de signature.

Tourisme

Rapporteur : Marie-Pierre Allard

17 – Demande de classement de la commune en Station de tourisme : Déclaration d’absence d’infraction aux législations et règlementations sanitaires.

Ressources Humaines

Rapporteur : Anny Double-Battistella

18 – Modification du tableau des effectifs.

19 – Tableau des emplois –  Rentrée scolaire 2018/2019 – Service de l’éducation, Centre de Loisirs, Sports, Bâtiments communaux – Entretien.

20 – Renouvellement de la convention unique d’offres de services du Centre de Gestion des Alpes-Maritimes.