Conseil Municipal

Lundi 12 décembre 2022

Monsieur le Maire ayant été testé positif à la COVID 19, bien qu’asymptomatique, nous sommes dans l’obligation de reporter le Conseil Municipal.

La séance initialement prévue le 6 décembre est décalée au lundi 12 décembre 2022 à 17h.

ORDRE DU JOUR

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2022.

Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Population

Rapporteur : Annick Groetz

Organisation du recensement de la population – Année 2023.

Finances

Rapporteur : Monsieur le Maire

Prat de Julian – Programme d’intervention foncière – Zone Centrale et Amont : modification de l’autorisation de programme.

Rapporteur : Madame Anna Guay

Décision modificative n°1 – exercice 2022.

Avances sur subventions aux associations et établissements publics – exercice 2023.

Ouverture des crédits d’investissements par anticipation-section d’investissement-exercice 2023.

Affaires foncières

Rapporteur : Monsieur le Maire

Cession d’une parcelle issue d’une division de la parcelle cadastrée section AE n°70 située dans le quartier de la Descente des Moulins.

Rectification d’un acte foncier portant sur la donation de la chapelle Sainte-Elisabeth.

Désaffectation et déclassement de l’immeuble dit « ancienne maison des associations », sis 201 avenue du Général Leclerc à Vence.

Mise à disposition de locaux au profit de l’association « Vence Maghreb » dans le bâtiment situé au 201 avenue du Général Leclerc.

Rapporteur : Madame Hélène Brassart

Acquisition de la parcelle cadastrée section BI n°108 au quartier du Suve.

Urbanisme

Rapporteur : Monsieur le Maire

Adhésion de la Commune de Vence à la future Agence d’Urbanisme Azuréenne.

Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi

Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades – Impasse Saint Michel.

Restauration de la façade de l’immeuble « Ancien Séminaire » – Subvention de la commune – cadre d’attribution.

Environnement et développement durable

Rapporteur : Madame Claudia Wolff

Rapport AREA 2021.

Habitat

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la société Unicil dans le cadre de l’opération « Villa Gaïa » – Réalisation de 23 logements dont 10 logements locatifs sociaux.

Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’HLM Vilogia dans le cadre de l’opération « PROVENC’iel» située 313 chemin du siège – Réalisation de 12 Logements Locatifs Sociaux (LLS) et 6 logements en Usufruit Locatif Social (ULS).

Techniques

Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi

Création d’une piste périmétrale dans le quartier de la Basse Sine.

Jury de concours – projet des halles gourmandes.

Education

Rapporteur : Madame Nathalie Delouche

Approbation de la Convention Territoriale Globale.

Ressources Humaines

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

Modification du tableau des effectifs.

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

Présentation du Conseil Citoyen.