Lundi 12 décembre 2022
Monsieur le Maire ayant été testé positif à la COVID 19, bien qu’asymptomatique, nous sommes dans l’obligation de reporter le Conseil Municipal.
La séance initialement prévue le 6 décembre est décalée au lundi 12 décembre 2022 à 17h.
ORDRE DU JOUR
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2022.
Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Population
Rapporteur : Annick Groetz
Organisation du recensement de la population – Année 2023.
Finances
Rapporteur : Monsieur le Maire
Prat de Julian – Programme d’intervention foncière – Zone Centrale et Amont : modification de l’autorisation de programme.
Rapporteur : Madame Anna Guay
Décision modificative n°1 – exercice 2022.
Avances sur subventions aux associations et établissements publics – exercice 2023.
Ouverture des crédits d’investissements par anticipation-section d’investissement-exercice 2023.
Affaires foncières
Rapporteur : Monsieur le Maire
Cession d’une parcelle issue d’une division de la parcelle cadastrée section AE n°70 située dans le quartier de la Descente des Moulins.
Rectification d’un acte foncier portant sur la donation de la chapelle Sainte-Elisabeth.
Désaffectation et déclassement de l’immeuble dit « ancienne maison des associations », sis 201 avenue du Général Leclerc à Vence.
Mise à disposition de locaux au profit de l’association « Vence Maghreb » dans le bâtiment situé au 201 avenue du Général Leclerc.
Rapporteur : Madame Hélène Brassart
Acquisition de la parcelle cadastrée section BI n°108 au quartier du Suve.
Urbanisme
Rapporteur : Monsieur le Maire
Adhésion de la Commune de Vence à la future Agence d’Urbanisme Azuréenne.
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades – Impasse Saint Michel.
Restauration de la façade de l’immeuble « Ancien Séminaire » – Subvention de la commune – cadre d’attribution.
Environnement et développement durable
Rapporteur : Madame Claudia Wolff
Rapport AREA 2021.
Habitat
Rapporteur : Madame Nathalie Argente
Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la société Unicil dans le cadre de l’opération « Villa Gaïa » – Réalisation de 23 logements dont 10 logements locatifs sociaux.
Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’HLM Vilogia dans le cadre de l’opération « PROVENC’iel» située 313 chemin du siège – Réalisation de 12 Logements Locatifs Sociaux (LLS) et 6 logements en Usufruit Locatif Social (ULS).
Techniques
Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi
Création d’une piste périmétrale dans le quartier de la Basse Sine.
Jury de concours – projet des halles gourmandes.
Education
Rapporteur : Madame Nathalie Delouche
Approbation de la Convention Territoriale Globale.
Ressources Humaines
Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina
Modification du tableau des effectifs.
Administration Générale
Rapporteur : Monsieur le Maire
Présentation du Conseil Citoyen.
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