Lundi 12 décembre 2022

Monsieur le Maire ayant été testé positif à la COVID 19, bien qu’asymptomatique, nous sommes dans l’obligation de reporter le Conseil Municipal.

La séance initialement prévue le 6 décembre est décalée au lundi 12 décembre 2022 à 17h.

ORDRE DU JOUR
Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 septembre 2022.

Compte-rendu des attributions exercées par délégation de l’organe délibérant, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Population

Rapporteur : Annick Groetz

Organisation du recensement de la population – Année 2023.

Finances

Rapporteur : Monsieur le Maire

Prat de Julian – Programme d’intervention foncière – Zone Centrale et Amont : modification de l’autorisation de programme.

Rapporteur : Madame Anna Guay

Décision modificative n°1 – exercice 2022.

Avances sur subventions aux associations et établissements publics – exercice 2023.

Ouverture des crédits d’investissements par anticipation-section d’investissement-exercice 2023.

Affaires foncières

Rapporteur : Monsieur le Maire

Cession d’une parcelle issue d’une division de la parcelle cadastrée section AE n°70 située dans le quartier de la Descente des Moulins.

Rectification d’un acte foncier portant sur la donation de la chapelle Sainte-Elisabeth.

Désaffectation et déclassement de l’immeuble dit « ancienne maison des associations », sis 201 avenue du Général Leclerc à Vence.

Mise à disposition de locaux au profit de l’association « Vence Maghreb » dans le bâtiment situé au 201 avenue du Général Leclerc.

Rapporteur : Madame Hélène Brassart

Acquisition de la parcelle cadastrée section BI n°108 au quartier du Suve.

Urbanisme

Rapporteur : Monsieur le Maire

Adhésion de la Commune de Vence à la future Agence d’Urbanisme Azuréenne.

Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi

Versement de subventions dans le cadre des rénovations de façades – Impasse Saint Michel.

Restauration de la façade de l’immeuble « Ancien Séminaire » – Subvention de la commune – cadre d’attribution.

Environnement et développement durable

Rapporteur : Madame Claudia Wolff

Rapport AREA 2021.

Habitat

Rapporteur : Madame Nathalie Argente

Octroi d’une subvention pour surcoût foncier au profit de la société Unicil dans le cadre de l’opération « Villa Gaïa » – Réalisation de 23 logements dont 10 logements locatifs sociaux.

Octroi d’une garantie d’emprunt au profit de la société anonyme d’HLM Vilogia dans le cadre de l’opération « PROVENC’iel» située 313 chemin du siège – Réalisation de 12 Logements Locatifs Sociaux (LLS) et 6 logements en Usufruit Locatif Social (ULS).

Techniques

Rapporteur : Monsieur Didier Téaldi

Création d’une piste périmétrale dans le quartier de la Basse Sine.

Jury de concours – projet des halles gourmandes.

Education

Rapporteur : Madame Nathalie Delouche

Approbation de la Convention Territoriale Globale.

Ressources Humaines

Rapporteur : Monsieur Pierre Gortina

Modification du tableau des effectifs.

Administration Générale

Rapporteur : Monsieur le Maire

Présentation du Conseil Citoyen.

À lire aussi :
  • Nouveau foyer d’hébergement d’urgence pour les femmes victimes de violences & les  femmes isolées de + de 60 ans

    C’est dans un immeuble, propriété de la Commune, que s’ouvrira un nouveau lieu d’accueil pour les femmes maltraitées. Ce Centre d’hébergement d’urgence accueillera les femmes avec ou sans enfants, victimes de violences conjugales ou intrafamiliales ainsi que les femmes isolées de plus de 60 ans en grande détresse sociale. Un projet mené en partenariat avec […]

  • Printemps des Poètes du 4 mars au 8 avril

    Thème national 2023 : Les Frontières Avant-programme Lancement du Printemps des poètes Samedi 4 mars à 11h Lectures de textes de Michel Butor sur les frontières par l’association « Lire à Vence », Salle de conférence de la médiathèque, entrée libre. EXPOSITION « Les Frontières de Michel Butor » Du 11 au 27 mars Exposition des ouvrages […]

  • La Commune ouvre un Guichet Métropolitain de la Rénovation Énergétique

    Un nouveau guichet d’information et d’accompagnement des Vençois Le plan de sobriété énergétique du Gouvernement vise à baisser de 10 % les consommations de chauffage, d’éclairage, d’outils numériques, de mobilité… d’ici 2024. Pour encourager la réduction des consommations et des émissions de gaz à effet de serre, la Métropole Nice Côte d’Azur a créé une […]

Start typing and press Enter to search